Conditions Générales de Ventes

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l’entreprise EPA’TEMPS (également dénommée « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (également dénommée « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site internet accessible à l’adresse suivante : [adresse du site].

L’entreprise EPA’TEMPS est immatriculée sous le numéro SIRET 539 421 842 00011, domiciliée à BP12, 11120 Saint-Marcel-sur-Aude.

Tout achat effectué sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente incluent principalement des sérums capillaires, ainsi que d’autres produits qui pourront être ajoutés ultérieurement. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

Le Vendeur s’efforce de garantir la disponibilité des produits présentés sur le site, mais ne saurait être tenu responsable en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité temporaire.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils n’incluent pas les frais de livraison, qui sont calculés lors de la validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

4. Commandes

Pour passer commande, le Client doit suivre le processus de commande en ligne, incluant :

  • La sélection des produits
  • La validation du panier
  • La fourniture des informations personnelles nécessaires (adresse de livraison, mode de paiement, etc.)
  • L’acceptation des présentes CGV

La commande est considérée comme ferme et définitive une fois que le paiement a été validé.

5. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le traitement des paiements est sécurisé via des prestataires tiers.

En cas de non-paiement ou de litige relatif à un paiement antérieur, le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard imputable au transporteur.

  • Livraison à domicile par Colissimo ou Colis Privé.
  • Livraison en point relais via Mondial Relay, Relais Colis, Chronopost Relay (selon disponibilité dans la zone du client)

Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande.

En cas de réception d’un colis endommagé, le Client doit en informer le transporteur et le Vendeur dans un délai de 48 heures suivant la réception.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à contact@epa-temps.com.
Les frais de retour des produits restent à la charge du Client.

Les retours ne sont pas possibles si le produit est utilisé ou si l’emballage d’un produit d’hygiène a été descellé. Cette disposition vise à garantir la sécurité et l’intégrité des produits vendus.

8. Garantie et responsabilité

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits par le Client.

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur (RGPD). Le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression en contactant le Vendeur par email à contact@epa-temps.com.

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive d’EPA’TEMPS ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

11. Offres exclusives

Si des offres exclusives sont en cours, il faudra se fier aux mentions complémentaires associées à ces offres. Ces mentions peuvent compléter les CGV ou, en cas de contradiction, primer sur ces dernières.

12. Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du Vendeur, sauf disposition légale contraire.